Office de Tourisme du Val d'Argent André PATRIS en qualité de Président
Numéro de dépôt :
3365493
Date de dépôt :
16/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
16/06/2015
Présentation de la marque Mode & TISSUS made in Sainte-Marie-aux-Mines
Déposée le 16 juin 2005 par Office de Tourisme du Val d'Argent et André PATRIS en qualité de Président
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « Mode & TISSUS made in Sainte-Marie-aux-Mines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-29 du 22 juillet 2005.
Les déposants sont Office de Tourisme du Val d'Argent - France et André PATRIS en qualité de Président domicilié(e) 86 Rue Wilson,68160 STE MARIE AUX MINES - 68160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office de Tourisme du Val d'Argent André PATRIS en qualité de Président domicilié(e) 86 Rue Wilson,68160 STE MARIE AUX MINES - 68160 - France.
La marque Mode & TISSUS made in Sainte-Marie-aux-Mines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365493.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
André PATRIS en qualité de Président - 86 Rue Wilson,68160 STE MARIE AUX MINES - 68160 - France - SIREN 7
Office de Tourisme du Val d'Argent André PATRIS en qualité de Président - 86 Rue Wilson,68160 STE MARIE AUX MINES - 68160 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-46
Inscription le 20 juillet 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°437379 - Publication au BOPI 2006-07-20
Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29
Inscription le 5 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°648568 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-05
Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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